Conseil en vins en France · Accompagnement international

Projet pour validation

Conditions d’utilisation

SPIRITUS VITIS · France

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01

Informations et demandes de conseil

Ce site présente des informations sur le conseil en vins, la formation au service et les accompagnements associés. Il ne s’agit pas d’une boutique de vin en ligne : aucun panier, passage de commande, paiement en ligne ou vente directe de vin n’y est proposé. Les descriptions présentent des prestations possibles, sans constituer une offre ferme pour une mission précise.

    02

    Échanger sur une prestation

    L’envoi d’une demande ou la réception de son accusé de réception automatique ne crée pas, à lui seul, un contrat et ne vaut pas acceptation d’un projet. Le périmètre, les disponibilités et les conditions d’une mission sont discutés et confirmés séparément. La confirmation affichée par le site indique la réception de la demande, et non la réservation d’une prestation.

      03

      Contenus du site

      Le nom SPIRITUS VITIS, le logo, les textes et les images peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle. Les droits des tiers restent attachés à leurs titulaires respectifs. Contactez SPIRITUS VITIS avant toute réutilisation à des fins commerciales. Ce projet n’a pas pour objet de limiter les usages autorisés par la loi applicable.

        04

        Usage raisonnable

        Utilisez le site et son formulaire pour des demandes sincères et pertinentes. Ne tentez pas d’accéder à des espaces sans autorisation, de perturber le service, de transmettre du code malveillant, d’usurper une identité ou d’envoyer des messages indésirables. Ne communiquez pas d’informations que vous n’êtes pas autorisé à partager.

          05

          Exactitude, disponibilité et liens externes

          Les contenus peuvent évoluer avec les prestations et les informations disponibles. Confirmez directement avec SPIRITUS VITIS les éléments utiles à une mission envisagée, sans vous fonder uniquement sur un article ou une description générale. Une disponibilité ininterrompue ou des contenus exempts d’erreurs ne peuvent être assurés. Les liens externes sont proposés à titre de référence ; les sites concernés disposent de leurs propres contenus, conditions et pratiques de confidentialité.

            06

            Portée et contact

            Ces conditions provisoires d’utilisation du site ne définissent pas de conditions commerciales de vente, de livraison, de paiement, d’annulation ou de remboursement. Les conditions d’une mission de conseil doivent être convenues séparément. Aucune disposition n’a pour objet d’exclure des droits ou des responsabilités auxquels la loi ne permet pas de déroger. Vous pouvez contacter SPIRITUS VITIS à l’adresse xavier@spiritus-vitis.com, par téléphone au +33 6 26 21 58 02 ou par courrier au 48 Quai Jean-Baptiste Clément, 94140 Alfortville, France.